Il existe de nombreux forums sur Internet, dans lesquels on parle de voitures importées, mais la vérité est que très peu d'entre eux expliquent vraiment ce qu'est le certificat de conformité ou COC et comment un véhicule est homologué. Ils donnent toujours des conseils sur la manière d'effectuer l'achat, expliquent les procédures qui existent, le type de documentation nécessaire et bien d'autres choses plus ou moins importantes.
Pourquoi est-il si important de savoir ce qu’est le certificat de conformité?
Il est clair qu’avant d'acheter, vous devez posséder la documentation nécessaire comme la facture ou le contrat d'achat et le certificat d'immatriculation du véhicule du pays d'origine, et toujours vérifier, si vous avez le Certificat de conformité européen.
Il est très important que cela soit clair, car beaucoup de gens n'y accordent pas d'importance et ont ensuite de mauvaises surprises qui peuvent leur coûter plus d'argent et de problèmes qu'ils ne le pensaient au départ.
Et ce, parce qu'il est obligatoire que tout véhicule à moteur circulant dans l'Union européenne soit homologué et respecte les réglementations en vigueur. Sinon, tout le monde pourrait, par exemple, faire venir une voiture de Chine et l'immatriculer en France sans respecter la moindre loi européenne en matière de sécurité et d'environnement...
Qu’est-ce que le code d’homologation européenne?
Il s'agit d'une sorte de code-barres qui apparaît sur la plaque où est indiqué le poids de la voiture (plaque qui se trouve généralement sur le moteur ou parfois sur une porte). Ce code indique que le fabricant de ce modèle, avant de le commercialiser, a réalisé un prototype et l'a emmené dans un laboratoire où il l'a testé et a vérifié qu'il était conforme aux réglementations européennes susmentionnées (environnement, sécurité, émissions...). Si tout est en ordre, le véhicule doit avoir le code de l'homologation européenne.
Où peut-on voir si le véhicule a bien le code d’homologation européenne?
Une fois que le prototype est correct, il est approuvé par le laboratoire, qui lui attribue un code d'homologation européenne. Celui-ci apparaîtra toujours, sur tous les modèles de série, sur la plaque de poids avec le numéro de châssis.
Normalement, s'il figure sur la plaque ou se trouve le poids de la voiture, il est également fourni dans la documentation originale à moins que quelqu'un ait falsifié la plaque de poids pour indiquer un code frauduleusement.
Qu’est-ce que la fiche réduite ou fiche COC?
La fiche réduite (dans sa version officielle du constructeur est appelée COC) est le document qui développe les spécifications techniques de la voiture (hauteur, poids, mesures...). Les deux sont basés sur le code d'homologation dont dispose le véhicule et ils sont élaborés sur papier.
Le certificat de conformité européen
Le certificat de conformité appelé aussi COC est un document délivré par le constructeur du véhicule, pour autant que le véhicule dispose déjà du code d'homologation. Le COC peut être délivré au moment de la fabrication de la voiture (il est joint au document de la voiture) ou quelque temps plus tard, s'il a été perdu, en le demandant à la marque correspondante et après paiement.
Qu’est-ce que l’homologation par équivalence?
Lorsque le véhicule n'a pas de code d'homologation européenne, il peut avoir un code d'homologation nationale d'un pays européen (il y a de moins en moins de voitures avec ce type d'homologation).
Avant 2002, il n'y avait pas de code unifié pour l'Europe et chaque pays avait le sien et on cherchait donc une équivalence dans le pays de destination. Par exemple, si vous achetiez une voiture en Allemagne et que vous aviez un code allemand, il était normal que ce code ait son équivalent en France. Ensuite, l'ingénieur délivrait une homologation par équivalence.
Si aucune des deux hypothèses précédentes n’existe c'est-à-dire s'il n'y a pas de code européen ou pas de code national d'un pays, alors la voiture doit être homologuée avec un code unitaire. C'est la même chose que si le véhicule était homologué à l'état neuf, mais il doit être vérifié par un laboratoire agréé par le ministère de l'industrie.